RÉGLEMENTS GÉNÉRAUX – SAISON 2023/2024 (màj octobre 2023)
Les Règlements Généraux fixent le cadre réglementaire relatif à la gestion de la pratique du rugby en France. Vous trouverez l’ensemble de ces derniers à consulter ci-dessous.
- Statuts et Règlement intérieur
- Titre I – Organisation générale
- Titre II : Gestion des associations et des membres de la F.F.R.
- Titre III : Les compétitions – Les challenges
- Titre IV : Le déroulement des rencontres
- Titre V : Règlement et barèmes disciplinaires
- Titre VI : Dispositions financières
- Titre VII : Statut du rugby d’entreprises
- Titre VIII : Le rugby loisir
- Titre IX : Dispositions spécifiques applicables aux organismes d’Outre-Mer
- Annexe I : Les installations sportives
- Annexe II : Réservée
- Annexe III : L’arbitrage
- Annexe IV : Les plateaux et tournois des écoles de rugby
- Annexe V : Réservée
- Annexe VI : Réservée
- Annexe VII : Convention FFR/LNR
- Annexe VIII : Régulation administrative, juridique et financière
- Annexe IX : Organigramme technique des associations
- Annexe X : La Commission Nationale des Clubs de Divisions Fédérales
- Annexe XI : Règlement fédéral relatif à l’activité d’agent sportif du rugby
- Annexe XII : Réservée
- Annexe XIII : Règlement Généraux de World Rugby
- Annexe XIV : Règlement médical de la F.F.R.
- Annexe XV : Charte d’éthique et de déontologie du rugby français
RASSEMBLEMENT D’ASSOCIATION – SAISON 2023/2024
Création de rassemblement toutes catégories – EDR, M16/M19, Seniors, Féminines – (Saison 2023/2024) :
- ARTICLE 218 : Les rassemblements d’associations (2022-2023)
- Convention Rassemblement Unifiée_23 aout 2022
> Documents à retourner par email à : contact@cd31rugby.com
RENCONTRE AMICALE – SAISON 2023/2024
Retrouvez ci-dessous l’ensemble des documents relatifs à l’organisation d’une rencontre amicale :
RENCONTRES OFFICIELLES – SAISON 2023/2024
Consultez ci-après les documents officiels pour mener à bien le déroulement d’une rencontre :
MODIFICATION DE RENCONTRES
Si vous souhaitez effectuer un changement sur l’une de vos rencontres (Séniors, Jeunes ou Féminines), ou demander la création d’une nouvelle rencontre, veuillez vous référer au tutoriel ci-dessous pour vous accompagner dans la démarche Oval-e :
AUTORISATION DE SORTIE / CLEARANCES (WORLD RUGBY)
Conformément au Règlement 4 de World Rugby, un joueur quittant ou désirant quitter la Fédération dans laquelle il évolue actuellement pour jouer dans une autre Fédération, ne pourra obtenir une licence pour participer à des compétitions organisées, reconnues ou autorisées par cette nouvelle Fédération que lorsque celle-ci aura reçu l’autorisation de sortie dûment complétée et signée par toutes les parties.
- Formulaire d’autorisation de sortie (pdf)
- Formulaire d’indemnités internationales (pdf)
GARANTIES D’ASSURANCES SOUSCRITES PAR LA FFR
Consultez les garanties d’assurances souscrites par la F.F.R. au profit de ses licenciés ainsi que les garanties d’assurance complémentaires qui peuvent être souscrites individuellement et volontairement par chaque licencié, lors de la prise de licence mais également à tout moment de la saison.
GESTION ADMINISTRATIVE
Cette rubrique vous permet de trouver les formulaires de demandes de modifications relatives à votre structure.
Pour tout élément qui vous semble manquant, n’hésitez pas à contacter la Commission des Épreuves.